La Guinée équatoriale abritera les prochaines réunions annuelles de la Banque africaine de développement (BAD) en juin 2019. Cette décision intervient à la suite de la signature d'un mémorandum d'accord entre l’institution et la Guinée équatoriale.

C’était en marge des réunions consultatives régionales entre la Banque et ses actionnaires africains, tenues à Abidjan du 25 février au 1^er mars 2019, en présence de Lucas Abaga Nchama (photo), ministre des Finances de la Guinée équatoriale.

Ces réunions annuelles se tiendront du 11 au 14 juin 2019 dans la capitale du pays, Malabo. Selon le coordonnateur général du Comité technique national chargé des réunions annuelles, Bernardo Abaga Ndong, « Le gouvernement et le peuple de Guinée équatoriale sont prêts et attendent avec impatience d'accueillir l'événement phare de la Banque africaine de développement en 2019 ».

Avant d’ajouter que : « Nous sommes déterminés à faire des assemblées annuelles dans notre pays un succès retentissant qui renforcera certainement notre prestige national, car un événement rassemblant plus de 3 000 participants n’est pas une mince affaire ».

Pour ce faire, un aide-mémoire sur l'état de préparation du pays pour accueillir l'événement a été signé le 27 février 2019. S'exprimant lors de la signature, André Basse, chef du protocole de la BAD, qui a signé au nom de la Banque, a félicité le pays hôte pour son engagement en faveur du succès des assemblées annuelles. Elles sont retournées sur le sol africain, cette année, après leur tenue en Corée et en Inde.

Le thème des Assemblées annuelles de la Banque africaine de développement, cette année, est : « L’intégration régionale » - l'une des cinq priorités stratégiques de la Banque, connue sous le nom de « Grandes 5 » : (Allumer et alimenter l’Afrique, Nourrir l’Afrique, Industrialiser l’Afrique, Intégrer l'Afrique et améliorer la qualité de la vie des peuples d’Afrique).

Quelque 3 000 participants sont attendus à Malabo, notamment des ministres des Finances, des gouverneurs de banques centrales, des décideurs, des groupes de la société civile, des dirigeants d'organisations internationales et des chefs d'entreprise des Etats membres du Groupe de la Banque.

Stéphane Billé avec la BAD

Comment redynamiser le secteur pétrolier gabonais ?
Les éléments de réponse à cette problématique viendront certainement avec la promulgation du nouveau code des hydrocarbures dont le projet de loi a été adopté en Conseil des ministres le 26 février dernier en attendant son adoption par le parlement.

A la faveur d’un échange avec la presse ce weekend, le directeur général des hydrocarbures, Bernardin Mve Assoumou (photo), est revenu sur les conditions qui ont milité à la révision de l’actuelle loi sur les hydrocarbures, ainsi que les grands enjeux et attentes charriés par ce nouveau texte.

« L’actuel texte adopté en 2014 n’a pas répondu à toutes les attentes placées en lui. Par contre, la nouvelle loi, très compétitive, se veut à la fois contextuelle, compétitive sur toute la chaîne de valeurs du secteur des hydrocarbures », a-t-il d’emblée indiqué.

A propos des innovations du nouveau texte, Bernardin Mve Assoumou a précisé que la première innovation est relative au nombre de matières sur lesquelles il porte. Aujourd’hui ce sont sept matières qui régissent ce nouveau cadre contre cinq auparavant.

En effet, il prend désormais en compte, la fiscalité sur le gaz naturel, le contenu local et les meilleures pratiques en matière de transparence et de bonne gouvernance, toutes des dispositions qui n’existaient pas avant.

De manière spécifique, le directeur général des hydrocarbures précise également que le contrat de partage, par ailleurs principal contrat des hydrocarbures sera réaffirmé.

« Mais, cette réaffirmation ouvre désormais les portes à plusieurs possibilités. Notamment celles de renouvellement des permis d’exploitation existants dans le cadre des conventions d’établissement pour tenir compte des spécificités techniques des zones concernées ; de mener des activités d’exploitation dans une zone convenue ; de renégocier les termes contractuels en cas de découverte marginale », précise ledit texte.

Au-delà de ces possibilités, il y aura également la création de la convention d’exploitation pour l’exploitation des découvertes marginales, des champs marginaux et des champs matures ainsi que du titre pétrolier y afférent (permis d’exploitation).

« La création du contrat de services de production d’hydrocarbures et du titre pétrolier y afférent (autorisation exclusive d’exploitation) et l’augmentation de la durée de l’autorisation exclusive d’exploration (huit ans), et de l’autorisation exclusive de développement et de production (trente ans pour le pétrole brut et 35 ans pour le gaz naturel) », constituent tout aussi de réelles avancées de ce nouveau code.

Quant à la fiscalité de droit commun, le nouvel instrument offre un dispositif très incitatif, indique-t-il. Il remet à plat le système fiscal en vigueur, avec la suppression, de l’Impôt sur la société dans la part d’hydrocarbures revenant au contractant et son inclusion dans la part revenant à l’Etat dans le cadre du contrat de partage ; sur la survivance de l’impôt sur les sociétés dans les conventions d’établissement dont les taux varient entre 47 et 76 %.

Dans le même temps, il accorde des exonérations sur les plus-values de cession d’intérêts pétroliers découlant d’un contrat d’hydrocarbures durant la première phase d’exploration, ainsi que sur l’impôt, sur les dividendes, ou revenus des capitaux mobiliers des contractants et leurs maisons mères conformément au droit commun.

Pour ce qui est de la spécificité au secteur pétrolier, dans le nouveau code, l’Etat a opté pour un réduction et encadrement des taux de la redevance minière proportionnelle. Pour la zone conventionnelle, cette réduction est comprise entre 7 et 15 % pour le pétrole, et entre 5 et 10 % pour le gaz.

Quant à la zone offshore profond et très profond, la réduction est comprise entre 5 et 12 % pour l’huile et entre 2 et 8 % pour le gaz. Par ailleurs, la réduction des taux de la redevance minière proportionnelle est à égale ou supérieure à 7 % pour le pétrole et 4 % pour le gaz pour les zones conventionnelles, et 5 % pour le pétrole et 2 % pour le gaz lorsqu’il s’agit de la zone offshore profond et très profond.

Le dispositif prévoit également la suppression de la participation de l’Etat au capital de l’opérateur. Il prévoit aussi la réduction de sa participation aux opérations à 10 % au minimum. Dans le même temps, la participation de la GOC s’élève désormais à 15 %.

Le nouveau code fait aussi apparaître un abaissement de la 1re tranche de partage de la production (40 % pour la zone conventionnelle et 45 % pour la zone offshore profond et très profond). A cela s’ajoutent, le relèvement du plafond de récupération des coûts pétroliers de 70 à 75 % (pétrole brut) ; 80 à 90 % (gaz naturel) et l’insertion d’un « Uplift » en cas de consommation de biens et services locaux.

Contrairement au code actuel, le nouveau dispositif met également en exergue la fiscalité sur le gaz naturel. Ainsi, le taux de la redevance minière proportionnelle des zones conventionnelles est compris entre 5 et 10 % ; et pour les zones offshore profond et très profond, il va de 2 à 8 %. Quant au plafond de récupération des coûts pétroliers, il est compris entre 80 et 90 %.

Le contenu local qui ne figure pas dans l’actuel code est désormais pris en compte. Il prévoit l’insertion des notions de champs matures et champs marginaux destinés en priorité aux entreprises autochtones ; l’implication des opérateurs dans les actions de développement économique et social des localités abritant leurs activités et enfin, l’incitation des opérateurs à l’utilisation des prestations locales.

S’agissant de la responsabilité sociale des entreprises, le nouvel instrument maintient la remise en état des sites (RES), la provision pour investissements diversifiés (PID) ainsi que celle des investissements dans les hydrocarbures.

Le biocarburant fait également son entrée dans ce nouveau code. Notamment avec l’insertion d’un cadre juridique relatif au développement de l’activité de biocarburant dans l’aval pétrolier et l'institution d’une autorisation d’addition.

Il en est de même des pratiques de transparence et de bonne gouvernance. L’Etat institue désormais des mécanismes permettant la promotion des pratiques de bonne gouvernance en conformité avec les normes internationales et les lois anti-corruption.

Selon M. Mve Assoumou, ce code a été élaboré avec la collaboration du Fonds monétaire international (FMI), l’université de Houston, reconnue pour son expertise, toutes les parties prenantes de la chaîne de valeurs du secteur pétrolier national, mais aussi et surtout, en tenant compte des réalités et des expériences sous-régionales et continentales.

Stéphane Billé

Pierre Claver Maganga Moussavou a profité de la présence dans son cabinet des responsables de la société Sinohydro, venus prospecter la possibilité de réaliser la construction du barrage hydroélectrique de Tchibanga, au travers de leur partenaire Delamore & Owl, pour exposer certains projets prioritaires chers aux autorités gabonaises.

Il s’agit en premier de la construction de 3800 logements sociaux à travers le pays, plombée depuis des années. Le projet abandonné par les prestataires, constitue l’une des priorités des autorités dans leur volonté d’offrir un accès démocratique au logement sur l’étendue des neuf provinces du pays aux populations.

En attendant la réponse de la partie chinoise, le vice-président de la République a également présenté aux opérateurs chinois le projet de construction des universités dans les neuf provinces du pays. Aussi entend-il voir ces futurs partenaires du Gabon s’engager dans la construction de ces infrastructures universitaires.

PcA

C’est à la faveur du conseil des ministres du 26 février dernier que le ministre des Forêts et de l’Environnement a soumis au gouvernement, le texte qui réorganise la Direction générale de l’environnement et de la protection de la nature.

Entre autres objectifs visés par ce nouveau texte qui prendra la forme d’une loi le moment venu, la mise en place d’un  nouveau cadre institutionnel en adéquation avec la nouvelle vision du gouvernement en matière d’environnement et de protection de la nature ainsi que la conservation du milieu naturel.

La future loi vise également l’organisation de la surveillance de l’environnement, la prévention et la lutte contre les pollutions et nuisances de toute sorte, quelles que soient leurs origines (particuliers, équipements agricoles, commerciaux ou industriels).

Ce nouvel arsenal réglementaire vise en fin de compte à garantir aux populations urbaines et rurales du Gabon, un meilleur cadre de vie et surtout, une meilleure application de la loi. C’est pourquoi il est prévu un déploiement plus dynamique des équipes de la direction générale de l’environnement et de la protection de la nature sur le terrain.

PcA

Le gouvernement s’apprête à adopter un nouveau Code des eaux et forêts au Gabon en vue de garantir la pérennité des activités de ces deux filières, et permettre à l’Etat de tirer davantage de ressources de la croissance du secteur forestier dont l’expansion constitue à ce jour pour les recettes publiques, une véritable opportunité.

Ainsi, le nouvel arsenal réglementaire présenté en conseil des ministres le 26 février dernier, fixe les cadres juridique, institutionnel, technique, économique, commercial, fiscal et social de l’exercice de toute activité, dans les domaines des eaux, de la forêt, de la faune sauvage, des aires protégées.

En plus de la transformation du bois, poursuit le conseil des ministres dans son communiqué, la valorisation des produits forestiers autres que le bois d’œuvre, est également concernée par ce nouveau code, qui tiendra compte des principes du développement durable.

Pour le gouvernement, il est question d’arrimer les dispositions réglementaires de l’activité forestière aux ambitions du Gabon en matière de développement durable.

PcA

Le gouvernement gabonais ne tarit pas d’initiatives dans la lutte contre la pauvreté, la précarité et l’exclusion sociale. La dernière en date, est le lancement ce 27 février 2019, du Fonds « ONE-Entreprendre », par l’Office national de l’emploi (ONE).

Il s’agit d’un nouveau programme d’insertion qui vient renforcer les mesures qui existent déjà et allant dans ce sens. En effet, l’ONE-Entreprendre est un dispositif émanant d’un partenariat public-privé avec un double objectif. D’abord celui de mettre à la disposition des demandeurs d’emploi, souhaitant s’orienter vers l’auto-emploi, un accompagnement spécifique pour le financement de leurs activités. Mais également, celui de permettre à des personnes exclues du marché du travail et du système bancaire traditionnel de créer leur propre entreprise et donc leur propre emploi, grâce à ce mécanisme.

Selon le directeur général de l’ONE, Hans Landry Ivala (photo), « C’est un fonds qui va servir notamment dans l’écosystème entrepreneurial à lever un certain nombre de verrous. Il y a un certain nombre d’initiatives qui ont été prises pour pouvoir amener les Gabonais de tout âge à s’intéresser à l’entrepreneuriat comme autre débouché pour pouvoir résoudre le problème du chômage dans notre pays. Et la plupart se sont toujours butés à l’accès au financement, parce que les banques demandent un certain nombre de garanties pour pouvoir octroyer des crédits. Donc ce fonds va permettre de lever ces verrous.», a-t-il indiqué.

Pour atteindre ses objectifs, l’ONE travaille avec l’incubateur national JA Gabon, partenaire technique, qui va former les équipes de l’ONE pour l'accompagnement des porteurs de projets.

Radia Garrigues, directrice exécutive de JA Gabon décline ici le dispositif fonctionnel de ce nouvel instrument. « On a travaillé avec l’ONE sur le montage initial. Maintenant notre action va porter sur la formation des formateurs à l’ONE, qui vont accompagner les porteurs de projets. Nous allons former les agents de l’ONE sur les programmes JA, qui à leur tour accompagneront ces porteurs de projet jusqu'à la levée de fonds. Et une fois cette phase terminée ces derniers devront postuler auprès de l’établissement de microfinance Epargne & Développement du Gabon (EDG), pour solliciter une levée de fonds. Car l’EDG est la structure financière partenaire dans ce projet auprès de laquelle ce fonds a été déposé. A partir de cette étape c’est EDG qui suivra les projets.», a-t-elle expliqué.

Par ailleurs, dans le cadre du développement à l'échelle nationale d'un réseau d'incubateurs, JA Gabon collaborera aussi avec l’ONE pour permettre à la structure de s'installer dans les villes où elle n'est pas encore présente.

En procédant au lancement officiel de ce nouveau concept, la ministre de l’Emploi, de la Jeunesse, de la Formation professionnelle, de l’Insertion et de la Réinsertion, Nanette Longa-Makinda, s’est réjouie de cette nouvelle initiative, visant à proposer une démarche pragmatique et des pistes d’actions concrètes pour mieux accompagner l’insertion des jeunes via l’auto-emploi.

Au cours de cette cérémonie, des attestations de reconnaissance au Top 9 des entreprises contributrices du dispositif ont été remises, ainsi qu’un chèque de plus de 151 millions FCFA, à l’EDG qui est retenu pour héberger le fonds.

Il est à noter que le Fonds « ONE-Entreprendre », est constitué d'une partie des ressources issues des frais de gestion supportés par les employeurs signataires d’une convention de partenariat dans le cadre du Contrat d’apprentissage jeunesse (CAJ).

Stéphane Billé

Après leurs homologues d’Afrique de l’Ouest en début de semaine, les ministres de l’Economie d’Afrique centrale, par ailleurs gouverneurs de la Banque africaine de développement pour la région, ont été conviés à une réunion consultative avec les dirigeants de la Banque africaine de développement (BAD), le 26 février 2019, au siège de l’institution à Abidjan (Côte d’Ivoire).

Au cours de leurs échanges, jugés fructueux, ils ont passé en revue les projets nationaux et régionaux et posé avec les dirigeants de la Banque les bases d’un développement accru de leur région.

De son côté, le directeur général de la Banque pour l’Afrique centrale, Ousmane Doré, a souligné l’impact notable des projets financés par la Banque sur les populations.  « Les engagements de la Banque dans la région ont atteint 13 milliards de dollars en 2018, pour un total de 531 opérations », a-t-il indiqué, ajoutant que 2019 serait une année de coopération approfondie avec la région.

M. Doré a notamment cité plusieurs projets transformateurs financés par la Banque. Grâce au Fonds africain de développement, quatre des sept pays de la région ont été interconnectés, en moins de dix ans, par des axes routiers. Il s’agit du Cameroun, de la République centrafricaine (RCA), du Congo Brazzaville et du Tchad. Ces corridors ont divisé par cinq les coûts de transport entre zones de production et zones de consommation. Autre exemple, le programme de facilitation des transports entre Douala, Bangui et Ndjamena : il a développé les échanges dans la zone ainsi que le commerce à l’extérieur de la zone CEMAC, améliorant l’efficacité de la chaîne logistique de transport.

Dans le domaine énergétique, deux projets ont vu le jour, l’un à Kribi, l’autre grâce à l’interconnexion des réseaux électriques entre la RCA et la République démocratique du Congo (RDC).

Le projet de fibre optique “Backbone Afrique centrale” (Cameroun, Congo et RCA) a pour objectif d’améliorer la connectivité, le « e-banking » et le transfert d’informations sur le climat des affaires et les marchés.

La Banque a également financé un projet de renforcement de l’alimentation en eau potable de la ville de Libreville, au Gabon.

En novembre dernier, lors du Forum pour l’investissement en Afrique, à Johannesburg, la Banque africaine de développement, Africa50 et d’autres partenaires ont conclu un accord de financement d’un montant de 500 millions de dollars pour la construction du premier pont route-rail reliant les deux voisins congolais, République du Congo et RDC.

A son tour, le vice-président et économiste en chef de la Banque, Célestin Monga, a présenté un tableau économique du continent, et plus précisément de l’Afrique centrale. Il a ainsi souligné les principaux défis à relever pour améliorer la croissance inclusive. Il s’agit, selon lui, de la paix, la sécurité, la gestion et la stabilité macroéconomique, ainsi que la poursuite du renforcement des infrastructures de base et l’intégration régionale.

M. Monga a également relevé la nécessité pour les Etats de la région de diversifier leurs économies, à travers l’agro-industrie, la pêche et l’élevage.

Le gouverneur du Gabon, Hilaire Machima, dans son intervention, a abondé dans ce sens : « cette politique porte déjà ses fruits depuis que le gouvernement de mon pays s’emploie, depuis quelques années, à transformer le bois sur place. Quelque 80 entreprises de transformation de bois existent au Gabon ».

Afin de mettre en lumière l’importance d’une augmentation de capital pour la Banque, la vice-présidente chargée des finances, Swazi Tshabalala, est revenue sur les orientations stratégiques de la première réunion des gouverneurs, tenue l’an dernier à Rome. « Les priorités de la Banque, ‘’High 5’’, sont au cœur du programme de développement de l’Afrique », a-t-elle réaffirmé.

De concert, les gouverneurs ont apporté leur soutien à la Banque.

« Nous avons une banque qui innove. Nous avons besoin de ressources significatives pour faire avancer l’Afrique et notre région », a ainsi déclaré le gouverneur de la Banque pour le Cameroun, Alamine Ousmane Mey.

Son homologue pour la Guinée équatoriale, Lucas Abaga Nchama, a, quant à lui, souligné les énormes besoins du continent en matière de développement, notant que « L’augmentation du capital [de la Banque, NDLR] est importante. Notre avenir réside dans l’intégration régionale ».

Selon le gouverneur de la Banque pour le Tchad, Issa Doubragne : « nous avons toutes les raisons d’espérer ». Ce à quoi le Président Akinwumi Adesina a répondu, en guise de conclusion : « nous continuerons à travailler avec ardeur pour l’Afrique que vous souhaitez ».

Stéphane Billé